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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE APPRO
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L'oeuf de Bourgogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'oeuf de Bourgogne
GROUPE APPRO, SA

Numéro de dépôt :
3900977
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
L\'oeuf de Bourgogne de GROUPE APPRO

Présentation de la marque L'oeuf de Bourgogne

Déposée le 27 février 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE APPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'oeuf de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE APPRO domicilié(e) Bât. C, 20 allée des Érables, BP 61037, VILLEPINTE, 95971 ROISSY CDG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 723 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE APPRO, Mme FAUCHERY Christelle domicilié(e) Bât. C, 20 allée des Érables, BP 91037, VILLEPINTE, 95971 ROISSY CDG Cedex - France.

La marque L'oeuf de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'oeuf de Bourgogne est expirée depuis le 27 février 2022.

GROUPE APPRO a également déposé les autres marques suivantes : LES OEUFS DU SOLEIL , L'oeuf des Pays de Bretagne , L'oeuf de Lorraine , L'oeuf de Picardie , L'oeuf de Rhône-Alpes , L'oeuf d'Alsace , GROUPE APPRO , L'oeuf de France , SELECTION DE MA BASSE COUR MERE POULARD , L'oeuf des Pays de la Loire


GROUPE APPRO, SA - Bât. C, 20 allée des Érables, BP 61037, VILLEPINTE, 95971 ROISSY CDG Cedex - France - SIREN 424723369


GROUPE APPRO, Mme FAUCHERY Christelle - Bât. C, 20 allée des Érables, BP 91037, VILLEPINTE, 95971 ROISSY CDG Cedex - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582355 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Oeufs.